[LÉGAL] Informations
Mentions légales
Les informations ci-dessous identifient l’éditeur du site et décrivent les conditions d’utilisation des contenus.
1. Éditeur du site
Solutions TPE — Fouad Trabelsi, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur).
2 rue du Bocage Bourbonnais, 03000 Moulins, France.
SIREN : 451 874 218 — SIRET : 451 874 218 00097 — APE : 6202A.
Contact : [email protected] — 06 75 54 54 95.
2. Directeur de la publication
Fouad Trabelsi, en qualité d’exploitant de l’entreprise individuelle Solutions TPE.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur situé en France, exploité par l’éditeur. Les coordonnées de l’hébergeur peuvent être obtenues sur demande à l’adresse de contact ci-dessus.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, la structure, l’identité visuelle et les éléments graphiques du site sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les noms de marques et de services cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
5. Responsabilité
Les informations du site sont données à titre indicatif. L’éditeur s’efforce de les maintenir à jour, mais ne peut garantir leur exhaustivité. Les liens externes ne sauraient engager sa responsabilité quant au contenu de sites tiers.
Aucune position dans les résultats de recherche ni aucun volume de visites ne peut être garanti. Les délais et résultats évoqués sont des ordres de grandeur, dépendant du marché et du point de départ de chaque projet.
6. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.